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title: Politique de confidentialité — Fondation Toit Bleu
description: "Politique de confidentialité de la Fondation Toit Bleu : renseignements recueillis, témoins, dons via Yapla, conservation et vos droits (Loi 25)."
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Confidentialité

# Politique de *confidentialité*

Ce que nous recueillons, pourquoi, et quels sont vos droits — en langage simple.

En vigueur le 16 juillet 2026 · mise à jour le 14 octobre 2026

La Fondation Toit Bleu est un organisme à but non lucratif québécois. Nous recueillons le moins de renseignements personnels possible, et uniquement pour répondre à vos demandes et faire avancer notre mission. Cette page explique, en langage simple, ce que nous recueillons, pourquoi, et quels sont vos droits, conformément aux lois québécoises sur la protection des renseignements personnels (Loi 25).

## Responsable de la protection des renseignements personnels

**Organisme :** Fondation Toit Bleu / Blue Roof Foundation  
**Responsable :** Stéphane Poissant, président  
**Courriel :** [info@fondationtoitbleu.org](mailto:info@fondationtoitbleu.org)

## Ce que nous recueillons

### 1. Le formulaire de contact

Lorsque vous nous écrivez par le formulaire du site, nous recueillons votre prénom, votre nom, votre adresse courriel et le contenu de votre message. Nous utilisons ces renseignements uniquement pour vous répondre et assurer le suivi de votre demande. Un conseil : évitez d'inclure des renseignements médicaux ou d'autres renseignements sensibles dans votre message.

### 2. Le sondage sur le logement

Le sondage est anonyme : nous ne demandons ni votre nom ni votre courriel, et vos réponses sont enregistrées sans être associées à un témoin ni à votre adresse IP. Nous les utilisons uniquement de façon regroupée, pour mieux comprendre les besoins en logement des adultes autistes de la région. Évitez d'inscrire, dans les réponses libres, des renseignements qui permettraient de vous identifier, vous ou votre proche.

À la fin du sondage, vous pouvez, si vous le voulez, laisser votre courriel (et votre nom) pour recevoir les nouvelles du projet. Cette inscription est un formulaire distinct, enregistré séparément de vos réponses : nous ne relions pas les deux. Vous pouvez retirer votre inscription en tout temps en nous écrivant.

### 3. Les témoins (cookies)

Notre site est hébergé sur la plateforme HubSpot, qui peut déposer des témoins de statistiques ou de fonctionnalité. À votre première visite, une bannière vous demande votre consentement, catégorie par catégorie : aucun témoin non essentiel n'est déposé sans votre accord. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment par le lien « Paramètres des témoins ». Nous respectons également le signal Global Privacy Control (GPC) de votre navigateur.

Si vous les acceptez, ces témoins et les journaux du serveur peuvent recueillir notamment votre adresse IP, le type d'appareil et de navigateur, les pages consultées et le moment de votre visite. Ces données ne servent qu'à des statistiques de fréquentation, jamais à vous identifier personnellement.

### 4. Les dons

Les dons se font sur Yapla, une plateforme externe spécialisée pour les organismes à but non lucratif. Vos informations de paiement sont saisies et traitées directement par Yapla : elles ne transitent jamais par notre site et nous n'y avons pas accès. La politique de confidentialité de Yapla s'applique à ces transactions.

## Où sont conservés vos renseignements

Les renseignements de nos formulaires (contact, sondage et inscription) sont conservés dans HubSpot, notre outil de gestion des contacts, protégé par des mesures de sécurité reconnues. Les serveurs de HubSpot peuvent être situés à l'extérieur du Québec, notamment aux États-Unis : en nous écrivant, vous consentez à ce que vos renseignements puissent être conservés hors du Québec, avec des engagements contractuels de protection équivalents.

## Combien de temps

Nous conservons vos renseignements le temps nécessaire pour traiter votre demande et maintenir le lien avec vous, puis nous les détruisons de façon sécuritaire. Vous pouvez en demander la suppression en tout temps.

## Ce que nous ne faisons jamais

- Nous ne vendons ni ne louons vos renseignements personnels.
- Nous ne les partageons qu'avec nos fournisseurs techniques (HubSpot, Yapla) ou lorsque la loi l'exige.
- Nous ne vous enverrons pas de communications sans votre consentement.
- Nous ne tentons jamais de relier vos réponses au sondage à votre identité.

## Liens externes

Le site contient des liens vers Facebook et Instagram (nos pages officielles) ainsi que vers Yapla, notre plateforme de dons. Ces plateformes ont leurs propres politiques de confidentialité, que nous vous invitons à consulter.

## Vos droits

Vous pouvez en tout temps :

- demander l'accès aux renseignements que nous détenons sur vous;
- les faire rectifier s'ils sont inexacts;
- retirer votre consentement ou demander leur suppression.

Écrivez-nous à [info@fondationtoitbleu.org](mailto:info@fondationtoitbleu.org) : nous vous répondrons dans les 30 jours prévus par la loi. Si vous êtes insatisfait de notre réponse, vous pouvez vous adresser à la [Commission d'accès à l'information du Québec](https://www.cai.gouv.qc.ca).

## En cas d'incident de confidentialité

Si un incident touchant vos renseignements personnels présentait un risque de préjudice sérieux, nous vous en aviserions, ainsi que la Commission d'accès à l'information, comme l'exige la loi.

## Modifications

Nous pouvons mettre cette politique à jour; la date en haut de page indique la version en vigueur. Tout changement important sera signalé sur le site, et nous ne réduirons jamais vos droits en vertu de la présente politique sans votre consentement.

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Un chez-soi permanent, stable et chaleureux pour des adultes autistes, avec ou sans déficience intellectuelle.

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© 2026 Fondation Toit Bleu · Blue Roof Foundation Organisme sans but lucratif · [Politique de confidentialité](https://www.fondationtoitbleu.org/confidentialite?hsLang=fr-ca)

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